Commune de La Bruguière
Etat initial de l'environnement Diagnostic PADD
Conseil départ.
Environnement
Inao
Préfecture
Chambre des métiers
Agriculture
CDPNAF
Enédis
Attestation Bruguière
Arrêté enquête publique
Attestation Bruguière
Avis d'enquête publique
Commissaire enquêteur tribunal
Délib. arrêt projet
Républicain
Midi Libre
0 Pièces administratives
Rapport présentation T2
Rapport présentation T1
Règlement P.L.U.
Pièces graphiques 311
Pièces graphiques 313
Pièces graphiques312
331 EBC
333 ER
332 Protection patrimoine
EBC
Protections patrimoniales
Agriculture
ER
Cartouche PLU 3 PR
Cartouche PLU 31 PR
Cartouche PLU 33 PR
Annexes sanitaires
Risques
DPU plan
DPU notice
411 SUP Notice
411 SUP Notice-1
Annexes sanitaire
412 SUP Plan
Cartouche PLU 41 SUP
Cartouche PLU 4 ANX
Le dossier papier est consultable aux jours et heures d'ouverture de la mairie