Commune de La Bruguière
Etat initial de l'environnement Diagnostic PADD
Conseil départ.
Agriculture
Chambre des métiers
CDPNAF
Préfecture
Inao
Enédis
Environnement
Attestation Bruguière
Attestation Bruguière
Avis d'enquête publique
Délib. arrêt projet
Commissaire enquêteur tribunal
Arrêté enquête publique
Midi Libre
Républicain
0 Pièces administratives
Rapport présentation T2
Rapport présentation T1
Pièces graphiques 311
Règlement P.L.U.
Pièces graphiques 313
Pièces graphiques312
331 EBC
333 ER
EBC
332 Protection patrimoine
Protections patrimoniales
Agriculture
ER
Cartouche PLU 3 PR
Cartouche PLU 33 PR
Cartouche PLU 31 PR
Risques
DPU notice
DPU plan
Annexes sanitaires
411 SUP Notice
411 SUP Notice-1
Annexes sanitaire
412 SUP Plan
Cartouche PLU 4 ANX
Cartouche PLU 41 SUP
Le dossier papier est consultable aux jours et heures d'ouverture de la mairie